Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [date de mise en ligne].

Qui est responsable

Caboche est développée et exploitée par [Alexandre Nom, travailleur autonome, Québec]. La personne responsable de la protection des renseignements personnels est Alexandre [Nom], joignable à [courriel dédié, ex. confidentialite@caboche.ca]. Toute question ou demande concernant vos renseignements peut lui être adressée à cette adresse.

Ce que nous recueillons

Caboche recueille le strict nécessaire pour fonctionner.

Sur le parent (titulaire du compte)

• votre adresse courriel et un nom d'affichage ;
• votre mot de passe, conservé uniquement sous forme hachée (nous ne pouvons pas le lire) ;
• la date et l'heure de vos connexions, et une empreinte tronquée de votre adresse IP, pour la sécurité du compte.

Sur l'enfant

• un prénom ou un pseudonyme, choisi par vous ;
• l'année scolaire déclarée (1re, 2e ou 3e année) et les matières activées ;
• les réponses données aux exercices, avec l'heure, la durée et le nombre d'indices utilisés ;
• les niveaux atteints par matière, les plans de travail générés et les corrections que vous saisissez ;
• les notes de journal que vous rédigez, le cas échéant.

Nous ne demandons ni date de naissance, ni photo, ni adresse, ni numéro de dossier pendant la bêta. Vous pouvez utiliser un pseudonyme pour votre enfant.

Ce que nous ne faisons pas

• aucune publicité, aucun traceur publicitaire, aucun outil d'analyse d'audience ;
• aucun partage ni vente de renseignements à des tiers ;
• aucune donnée concernant votre enfant n'est transmise à un service d'intelligence artificielle. Les exercices sont préparés hors ligne, à partir du programme, sans lien avec un enfant en particulier.

Pourquoi nous les utilisons

• Adapter les exercices au niveau réel de votre enfant et générer ses plans de travail.
• Vous montrer sa progression et vous permettre de corriger, d'annoter et d'imprimer.
• Produire, à votre demande, des documents utiles à vos obligations d'enseignement à la maison (rapport de progression).
• Sécuriser votre compte et comprendre les problèmes techniques que vous nous signalez.
• Pendant la bêta : améliorer l'application à partir de vos retours. Aucun retour n'est publié sans votre accord.

Consentement

L'enfant a moins de 14 ans : c'est vous, parent ou titulaire de l'autorité parentale, qui consentez à la collecte de ses renseignements en créant le compte. La case à cocher lors de l'activation du compte, avec la date et l'heure, constitue la preuve de ce consentement. Vous pouvez le retirer à tout moment en supprimant le foyer (voir ci-dessous) : l'application cesse alors de fonctionner pour votre famille et les données sont supprimées.

Où sont hébergées les données

Sur un serveur situé à Beauharnois, au Québec, chez OVH [à confirmer : centre de données BHS]. Les données ne sont pas transférées hors du Québec. Les échanges entre votre appareil et Caboche sont chiffrés (HTTPS).

Nos sous-traitants

Aucun fournisseur de courriel, d'analyse ou de paiement n'est utilisé pendant la bêta. Cette liste sera mise à jour avant tout ajout.

Sécurité

• Chaque famille est isolée des autres : la base de données elle-même interdit à un compte de lire ou d'écrire les données d'un autre foyer.
• Mots de passe hachés (Argon2id), sessions par cookie sécurisé, expiration automatique après 30 jours d'inactivité.
• Sauvegardes chiffrées [à confirmer], conservées [14] jours, sur le même serveur, [copie hebdomadaire sur un poste au Québec].
• Accès au serveur réservé à la personne responsable, par clé.

Combien de temps nous les gardons

• Tant que votre compte est actif.
• À la suppression du foyer : effacement immédiat de la base de données ; les copies de sauvegarde disparaissent au plus tard [14] jours après.
• Journal de sécurité (connexions, suppressions) : [12] mois, sans renseignement sur l'enfant.

Vos droits

Vous pouvez, à tout moment et gratuitement :

• consulter les renseignements que nous détenons sur vous et votre enfant ;
• les corriger (prénom, année, matières, réglages : directement dans l'application ; le reste, sur demande) ;
• en obtenir une copie dans un format lisible (sur demande par courriel pendant la bêta ; réponse sous 30 jours) ;
• supprimer le foyer vous-même, depuis les réglages, en confirmant votre mot de passe ;
• retirer votre consentement ;
• porter plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

En cas d'incident

Si un incident de confidentialité présentant un risque de préjudice sérieux survenait, nous en aviserions la Commission d'accès à l'information et les familles concernées dans les meilleurs délais, et nous le consignerions dans notre registre des incidents.

Témoins (cookies)

Caboche n'utilise qu'un seul témoin, strictement nécessaire : celui de votre session de connexion. Aucun témoin publicitaire ou de mesure d'audience. L'application peut aussi conserver sur votre appareil, pour fonctionner hors ligne, des fichiers de l'interface (pas vos données) ; ils sont effacés à la déconnexion.

Modifications

Toute modification de cette politique vous sera annoncée dans l'application avant de prendre effet. Version bêta : [numéro/date].

Nous joindre

[Alexandre Nom] · [courriel dédié] · [adresse postale si requise].